Publication des Marchés conclus
Les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices sont tenus de publier la liste des Marchés conclus l'année précédente (au cours du 1er trimestre de chaque année)
(Article 133 du Code des Marchés Publics)
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Commune de SAINT VALLIER (71230)
LISTE des Marchés conclus par la Commune de SAINT VALLIER en 2012. site: www.mairie-saintvallier.fr Maire: M. Alain PHILIBERT |
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Commune de SAINT SYMPHORIEN SUR COISE (69590)
LISTE des Marchés conclus par la Commune de SAINT SYMPHORIEN SUR COISE en 2012. site: www.saint-symphorien-sur-coise.fr Maire: M. Roger PEILLON |
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Commune de PERONNE EN MELANTOIS (59273)
LISTE des Marchés conclus par la Commune de PERONNE EN MELANTOIS en 2012. site: www.peronne-melantois.fr Maire: M. Damien CASTELAIN |
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Commune du RAYOL CANADEL SUR MER (83820)
LISTE des Marchés conclus par la Commune du RAYOL CANADEL SUR MER en 2012. site: www.rayol-canadel-sur-mer.fr Maire: Mme Anne-Marie COUMARIANNOS |
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Commune d'ÉPINAY SOUS SÉNART (91860)
LISTE des Marchés conclus par la Commune d'ÉPINAY SOUS SÉNART en 2012. site: www.ville-epinay-senart.fr Maire: Mme Christine SCELLE-MAURY |
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ACHATS MAIRIES met en ligne (gratuitement) vos MARCHÉS, à réception.
Une confirmation de mise en ligne est envoyée pour bonne tenue des dossiers.
Mode d'emploi:
- Indiquer de manière séparée, les Marchés relatifs aux Travaux, aux Fournitures et aux Services.
- Pour ces Trois types de prestations, regrouper les Marchés en fonction de leur Prix (3 Tranches)
* entre 15000 € HT et 90000 € HT
* entre 90000 e HT et les seuils européens
* supérieurs aux seuils des Procédures Formalisées.
- Apporter les renseignements suivants: Objet du Marché - Date du Marché - Nom de l'Attributaire et son Code Postal.
Précision: Le Seuil de déclenchement de l'obligation de Publication, est fixé à 15000 € HT.
Les Marchés inférieurs à ce seuil, sont placés hors du champ de ce recensement.
Pour transmettre votre liste (pdf de préférence) par mail; marches2015 (@) achats-mairies.fr
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